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  • Thomas de la Team ARTINS

L'assurance habitation suffit-t-elle pour la couverture des œuvres d'art?

Une simple MRH (multirisques habitation) n’est pas adaptée à la protection des œuvres d’art. Cette observation mérite d’être relevée pour des particuliers, mais également pour des entreprises qui pratiquent le mécénat et dont la police couvrant les risques inhérents à leurs locaux professionnels ne protège pas les œuvres qu’elles exposent. Un objet d’art, quoique parfois meublant, peut être endommagé par les mêmes sources de sinistralité qui menacent les meubles meublants ou par destination d’une habitation. Mais il présente la singularité d’avoir une valeur élevée qui de surcroît peut considérablement évoluer dans le temps. Plusieurs solutions permettent d’assurer ses œuvres d’art. Il s’agit soit de contrats globalisés et complémentaires d’une MRH. Soit de contrats spécifiques et rattachés à une ou plusieurs œuvres.


Pourquoi une simple MRH ne peut suffire à assurer ses œuvres d’art ?

Lorsque vous faites le choix d’une multi risque habitation, votre assureur vous demande de déclarer une valeur pour votre patrimoine mobilier. Dans un contrat standard, ce montant est plafonné à 80 ou 100 000 euros et peut s’élever par exception jusqu’à 250 000 € auprès de quelques compagnies d’assurance. Mais les polices que l’on vous proposera de souscrire prévoient néanmoins que les œuvres d’art que vous n’auriez pas déclarées ne pourront faire l’objet d’un dédommagement. Cette clause précise en outre qu’elle s’applique pour des objets dont la valeur avoisine ou dépasse 50 000 € même si le montant total de l’indemnisation réclamée par l’assuré ne dépasse pas le plafond prévu au contrat.


Alors, comment assurer ses œuvres d’art ?

Plusieurs possibilités sont néanmoins proposées aux détenteurs d’œuvres d’art pour assurer leurs œuvres. Il s’agit de contrats qui peuvent prendre la forme d’un avenant à la MRH ou d’une police d’assurance spécifique dédiée aux œuvres d’art. Les différentes solutions contractuelles permettent parfois à l’assuré de préserver la confidentialité de son patrimoine en ne fournissant pas à l’assureur une liste dénommée des œuvres qu’il possède. Dans le cadre de contrats individualisés pour chaque œuvre à assurer il sera en outre possible de procéder à des réajustements en fonction de l’évolution du prix estimé de l’œuvre. Il est donc conseillé à ceux qui détiennent un patrimoine mobilier important de se tourner vers un courtier ou une compagnie d’assurance spécialisée. Ceux-ci vous proposeront différentes formules dont certaines peuvent même inclure une MRH.


Une assurance avec ou sans expertise qui inclut ou non une MRH

En complément d’une MRH il est possible d’assurer ses œuvres d’art en couvrant notamment le risque accidentel que votre assurance habitation ne prend pas en charge. Si par exemple un tableau se décroche, le dégât causé lors de la chute sera l’objet d’une indemnisation. Ce type de contrat ne nécessite pas nécessairement une expertise des objets à assurer et repose sur un montant total déclaré. Un contrat global, étendu à l’habitation peut également être souscrit avec ou sans expertise pour déterminer la valeur des œuvres d’art à assurer. Ce type de contrat couvrira tous les risques habituels d’une MRH classique comme les dégâts des eaux ou l’incendie, mais également le risque accidentel. Des garanties propres aux œuvres d’art s’ajouteront de sorte que celles-ci soient également assurées si elles venaient à être transportées.


Pour des patrimoines conséquents, une expertise des œuvres à assurer sera toutefois recommandée. La valeur intrinsèque d’un objet d’art pouvant s’apprécier dans le temps en fonction de l’évolution de la côte de l’artiste des expertises complémentaires pourront être effectuées pour réévaluer la valeur de l’œuvre et subséquemment le montant d’indemnisation dont elle serait l’objet en cas de sinistres.


Deux notions importantes doivent être prises en considération lors de la déclaration des biens à assurer

Lors de la souscription d’un contrat d’assurance pour des œuvres d’art, il faut avoir à l’esprit ce qu’est la différence entre une valeur déclarée et une valeur agréée.

Dans le premier cas, l’objet n’a pas été expertisé et lors d’un sinistre ce sera à l’assuré de prouver par tous moyens à l’assureur que la valeur qu’il avait déclarée est bien conforme à la réalité.

Dans le second cas, la valeur agréée est reconnue par l’assureur qui a procédé à l’expertise du bien. En cas de sinistre le montant de l’indemnisation ne sera pas sujet à discussions.

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